Rolande Bard
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bard (Rolande)
titulaire
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 2, 3 et 4 de l'article 16 de l'arrêté du
20 juin 1990
relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Professionnels désignés par leurs organisations représentatives
Groupe:
Professionnels
JORFTEXT000000169787
(source JORF)
désignation
11 Avril 1991
11/04/1991
De:
Bard (Rolande)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 5 visée à l'article 2 du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 5 visée à l'article 2
JORFTEXT000000532075
(source JORF)
composition
29 Mars 1990
29/03/1990